Déposée le 25 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) EQUIP'URBAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUIP'URBAIN domicilié(e) 8/9 rue Lavoisier - 77400 - LAGNY-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 101 595 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930272.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EQUIP'URBAIN, Société anonyme - 8/9 rue Lavoisier - 77400 - LAGNY-SUR-MARNE - France - SIREN 304101595
GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Barrières, bancs, corbeilles, panneaux d'affichage, bornes, conteneurs, isoloirs, urnes, supports d'affichage, chariots de marquage, range-vélos, enseignes, signalisations routière et tout mobilier urbain en métal, acier ou alliage ; signalisations non mécaniques en acier ; matériaux métalliques pour voie ferrée ; métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, métaux pour la construction métallique fixe ou mobile.
Matériaux de construction en pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et graviers ; monuments en pierre ; barrières, bornes, supports d'affichages, range vélos, signalisations routière en bois, en béton ou en agrégat, en plastique coulé ou moulé.
Bancs, corbeilles, panneaux d'affichage, conteneurs, isoloirs, urnes, tables, enseignes, tout mobilier urbain en bois, en béton ou en agrégat, en plastique coulé ou moulé ; signalisations (lumineuses ou non) non mécaniques en bois, ciment, matières plastiques ou de synthèse ; tables en métal, acier ou alliage.
Cendriers muraux à usage public en métal, acier, alliage, en bois, en béton ou en agrégat, en plastique coulé ou moulé.
Traitement de conservation et de préservation des matériaux par toute technique connue ou à venir.
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